La réglementation appliquée aux Taxis
Vous vous demandez quelles sont les règlementations en vigueur chez les taxis ? Taille, port obligatoire de la ceinture de sécurité, accès aux taxis et tarifs… Autant de sujets qui seront traités dans cet article. Suivez le guide.
Comment reconnaître un taxi ?
Repérer un taxi n’est parfois pas si simple ! Pour ne pas vous tromper et monter dans un véhicule qui n’en serait pas un (oups), vérifiez que le véhicule ait les caractéristiques suivantes :
- Il comporte 9 places maximum
- Les équipements à bord comprennent un terminal de paiement électronique, un taximètre, et un répétiteur lumineux
- Le véhicule est équipé d’un plot lumineux indiquant le mot « taxi » et sa commune
Les taxis parisiens doivent aussi avoir une plaque scellée sur le côté droit de leur véhicule. Cette plaque indique la commune à laquelle ils sont rattachés et leur numéro d’autorisation de stationnement. Pour les taxis provinciaux, ces informations apparaissent normalement directement sur la plaque d’immatriculation.
Comment savoir si le taxi est en fonction ?
Les chauffeurs de taxi ayant le statut d’artisan peuvent utiliser leur véhicule en dehors de leurs horaires de travail, pour un usage personnel. Les taxis qui ne sont pas en fonction doivent donc obligatoirement :
- Avoir bâché l’enseigne « taxi »,
- Avoir éteint leur taximètre.
N’oubliez pas, si vous montez dans un véhicule bâché, le chauffeur n’a pas le droit de vous faire payer le transport : c’est une infraction !
Un chauffeur a-t-il le droit de vous refuser l’accès à son taxi ?
Non, sauf dans les cas suivants :
- Vous transportez un animal (sauf chien d’aveugle)
- Vous êtes en état d’ivresse
- Vous êtes à moins de 50 mètres d’une station de taxi où vous pourrez être rapidement pris en charge par d’autres taxis libres
- Vous transportez des bagages très nombreux ou susceptibles d’abîmer le véhicule
- Votre destination l’éloigne de son garage, alors qu’il achève son service dans une demi-heure ou moins.
Comment les chauffeurs de taxi fixent-ils le tarif d’une course ?
Ce n’est pas le chauffeur de taxi lui-même qui fixe le prix d’une course ! Les tarifs dépendent en fait d’un arrêté préfectoral. Ils sont mis à jour chaque année.
Le prix de la course est calculé et indiqué au passager par le biais d’un compteur horokilométrique, qu’on appelle aussi taximètre. Le taximètre doit être enclenché lors du transport des passagers, et visible par eux tous.
Les tarifs d’une course de taxi varient selon que vous preniez un taxi de jour (lumignon de couleur blanche ou bleue) ou un taxi de nuit (lumignon de couleur orange ou verte).
Pour savoir comment évaluer à l’avance le prix d’une course de taxi, n’hésitez pas à consulter notre article sur ce sujet.
Le port de la ceinture est-il obligatoire ?
Tout dépend de la personne concernée, comme vous pouvez le constater dans le tableau ci-dessous :
| Personne concernée | Port de ceinture obligatoire ? |
|---|---|
| Passagers | Oui |
| Chauffeur de taxi en service | Non |
| Chauffeur de taxi conduisant un véhicule bâché | Oui |
Vous l’aurez compris : en tant que passager, vous êtes soumis à la même règlementation que si vous étiez passager d’un véhicule particulier.
Et voilà ! La règlementation des taxis ne doit plus avoir de secret pour vous maintenant. Néanmoins si vous souhaitez avoir plus d’informations, de nombreux articles complémentaires vous attendent. A bientôt !
Pauline Drouin est journaliste indépendante, elle collabore à de nombreux projets web. Sa passion : creuser à fond des sujets, interroger des acteurs de l'économie réélle et apporter le plus d'informations concrètes aux lecteurs